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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Petit paysan
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Petit Paysan magasin fermier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petit Paysan magasin fermier
SAS Petit paysan

Numéro de dépôt :
4549604
Date de dépôt :
08/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2029
Petit Paysan magasin fermier de Petit paysan

Présentation de la marque Petit Paysan magasin fermier

Déposée par voie électronique le 8 mai 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Petit paysan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petit Paysan magasin fermier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Petit paysan domicilié(e) 100 avenue du camp de menthe - 13090 - Aix-en-Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vivien Merle domicilié(e) 3700 route de berre - 13090 - Aix-en-Provence - France.

La marque Petit Paysan magasin fermier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Paysan magasin fermier arrivera à expiration en date du 8 mai 2029.

Petit paysan a également déposé les autres marques suivantes : Petit Paysan


SAS Petit paysan - 100 avenue du camp de menthe - 13090 - Aix-en-Provence - France


Monsieur Vivien Merle - 3700 route de berre - 13090 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.